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  1. Éditeur du site
  2. Hébergeur
  3. Propriété intellectuelle
  4. Contenu & responsabilité
  5. Liens externes
  6. Contact & signalement
L01Informations légales

Mentions
légales.

Version 1.0Dernière mise à jour : 26 mai 2026Lecture estimée : 4 min

Éditeur du site

Le site photopya.fr est édité par Photopya SAS, société par actions simplifiée au capital social de 10 000 €, dont le siège social est situé au :

Photopya SAS
2, avenue Robert Schuman
35000 Rennes, France

Coordonnées administratives

  • SIRET : 000 000 000 00000(en cours d'attribution)
  • RCS Rennes : en cours d'immatriculation
  • TVA intracommunautaire : FR 00 000000000
  • Directeur de la publication : Lucas Prénom, Président
  • Contact : contact@photopya.fr
Statut au 26 mai 2026Photopya est actuellement en phase de pré-lancement. Les informations administratives définitives (SIRET, RCS) seront publiées dès finalisation de l'immatriculation prévue avant le lancement public.

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., situé au 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les données transitent par les datacenters européens du fournisseur lorsque disponibles.

ServiceFournisseurLocalisation
Hébergement webVercel Inc.Europe (Francfort)
Formulaires de contactWeb3FormsInternational
PaiementsStripe Payments EuropeDublin, Irlande
Emails transactionnelsResendEurope

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Photopya — arborescence, charte graphique, textes éditoriaux, illustrations, photographies, logos, marques, vidéos — sont la propriété exclusive de Photopya SAS ou de ses ayants droit. Ils sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Contenus publiés par les utilisateurs

Les portfolios, photographies, vidéos et textes publiés par les professionnels inscrits sur la plateforme restent la propriété exclusive de leurs auteurs. Photopya bénéficie uniquement d'une licence d'affichage limitée à l'exploitation du service, conformément aux conditions générales d'utilisation.

Contenu & responsabilité

Photopya s'efforce de fournir des informations exactes et tenues à jour. Cependant, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.

Photopya décline toute responsabilité quant à :

  • les interruptions temporaires liées à la maintenance technique du site ;
  • les difficultés de fonctionnement ou les interruptions des réseaux de communication ;
  • l'utilisation non conforme du site par un visiteur ;
  • les contenus produits par les utilisateurs (portfolios, avis, messages).

Liens externes

Le site Photopya peut contenir des liens hypertexte vers d'autres sites internet. Photopya n'exerçant aucun contrôle sur ces ressources externes, l'éditeur ne saurait être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, ni des contenus, publicités ou autres éléments qui y sont proposés.

Contact & signalement

Pour toute question relative aux mentions légales, ou pour signaler un contenu présent sur le site, vous pouvez nous contacter aux adresses suivantes :

  • Contact général : contact@photopya.fr
  • Signalement de contenu : abuse@photopya.fr
  • Délégué à la protection des données : dpo@photopya.fr

Toute réclamation reçue par voie postale est à adresser au siège social mentionné en section 01.

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